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1. Objet
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3. Contributions des utilisateurs (forums, blogs, commentaires, etc.)
3.1 Acceptation
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3.2 Obligations de l’utilisateur
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- portant atteinte aux droits de tiers (droit d’auteur, vie privée, image, données personnelles, etc.),
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- contenant des virus ou programmes malveillants,
- à caractère publicitaire ou promotionnel non autorisé.
3.3 Responsabilité et modération
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4. Propriété intellectuelle
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